[BR-FXEXT-IC-08ini] - Dans une ventilation de la TVA (BG-23) où le code de catégorie de TVA (BT-118) est égal à « K » (« Livraison intracommunautaire »), Valeur absolue de (Montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) - ∑ Montants nets des lignes de facture (BT-131) + Σ Montants des remises au niveau du document (BT-92) - Σ Montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) - Σ Montants des frais de service logistique (BT-X-272)) <= 0,01 * ((Nombre de montants nets des lignes de facture (BT-131) + Nombre de montants des remises au niveau du document (BT-92) + Nombre de montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) + Nombre de montants des frais de service logistique (BT-X-272)), lorsque le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) est « Livraison intracommunautaire » (K), mais uniquement pour les lignes pour lesquelles le « Sous-type de la ligne de facture » (BT-X-8) a la valeur « DETAIL » ou n'est pas spécifié.
La valeur de ram:BasisAmount ne correspond pas suffisamment aux montants nets des lignes de facture dans ram:LineTotalAmount, aux remises et majorations dans ram:ActualAmount, ainsi qu’aux frais dans ram:AppliedAmount. Le test inclut uniquement les lignes sans ram:LineStatusReasonCode ou dont la valeur est DETAIL, ainsi que les montants de catégorie K avec le même taux de taxe. Les données d’exonération ne servent pas à filtrer ces montants ; l’écart autorisé dépend du nombre d’éléments pris en compte.
La ventilation de la TVA pour K indique la base imposable des livraisons intracommunautaires. Elle doit récapituler les montants nets associés ainsi que les remises, majorations et frais correspondant à cette catégorie et à ce taux de taxe.
La base imposable de la catégorie K ne correspond pas suffisamment aux montants de facture associés. Rapprochez les totaux correspondant au taux de taxe de la ventilation.
- Comparez
ram:BasisAmountaux montants nets des lignes de facture, remises, majorations et frais de catégorieKet de son taux de taxe. - Vérifiez les montants des lignes avec
TradeLineItem.LineTotalAmountet les remises et majorations avecAbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount. - Vérifiez l’affectation de la catégorie de taxe avec
TaxCategoryCodeset ne prenez en compte que les lignes sans statut ou avecDETAIL. - Générez à nouveau la facture et vérifiez-la.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)AssociatedDocument.LineStatusReasonCode(BT-X-8)LineStatusReasonCodes(BT-X-8)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)
Détails techniques
Le test compare ram:BasisAmount à des sommes arrondies pour les lignes de catégorie K, au taux de taxe correspondant, sans statut ou avec le statut DETAIL. Les remises, majorations et frais sont filtrés par catégorie et taux ; l’écart toléré est de 0.01 par élément pris en compte.
La règle s’applique à la ventilation de la TVA au niveau du document dans ram:ApplicableTradeTax, avec la catégorie K et le type de taxe VAT.
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