La valeur de 'ram:ExemptionReasonCode' n'est pas autorisée.
Une valeur non vide de ram:ExemptionReasonCode ne figure pas dans la liste de codes utilisée par cette règle. Ce test autorise une valeur vide.
ram:ExemptionReasonCode désigne le motif de l’exonération de taxe. Toute valeur non vide doit provenir de la liste de codes prévue pour cet élément.
La valeur saisie dans ram:ExemptionReasonCode ne figure pas dans la liste de codes utilisée pour cet élément. Vous pouvez la corriger en choisissant une valeur autorisée dans cette liste.
- Repérez
ram:ExemptionReasonCodedans l’élémentram:ApplicableTradeTaxconcerné. - Comparez sa valeur aux entrées autorisées de la liste de codes correspondante.
- Générez à nouveau la facture et vérifiez-la encore.
Détails techniques
Le test autorise une valeur vide ; sinon, la valeur doit figurer comme enumeration dans la liste de codes d’identifiant 15.
La règle vérifie la valeur de ram:ExemptionReasonCode dans ram:ApplicableTradeTax, au sein de la ventilation de la TVA au niveau du document.
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