La variante d'élément 'ram:SpecifiedTaxRegistration[ram:ID/@schemeID="FC"]' ne peut apparaître qu'2 fois au maximum.
La section du fabricant contient plus de deux éléments ram:SpecifiedTaxRegistration dont l’élément enfant ram:ID possède l’attribut schemeID="FC".
La règle limite à deux le nombre d’immatriculations fiscales du fabricant utilisant le schéma FC. Plus de deux éléments de ce type ne respectent pas la structure XML définie.
Plus de deux immatriculations fiscales avec le schéma FC sont indiquées pour le fabricant d’un produit. Vous pouvez ramener leur nombre au maximum autorisé.
- Comptez dans la section du fabricant les éléments
ram:SpecifiedTaxRegistrationdontram:ID/@schemeID="FC". - Vérifiez que leur nombre ne dépasse pas deux.
- Générez de nouveau la facture et contrôlez-la à nouveau.
<ram:ManufacturerTradeParty> <ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:ID schemeID="FC">A</ram:ID> </ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:ID schemeID="FC">B</ram:ID> </ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:ID schemeID="FC">C</ram:ID> </ram:SpecifiedTaxRegistration> </ram:ManufacturerTradeParty>
<ram:ManufacturerTradeParty> <ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:ID schemeID="FC">A</ram:ID> </ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:SpecifiedTaxRegistration> <ram:ID schemeID="FC">B</ram:ID> </ram:SpecifiedTaxRegistration> </ram:ManufacturerTradeParty>
Détails techniques
Le contrôle compte les éléments ram:SpecifiedTaxRegistration dont ram:ID/@schemeID vaut exactement FC ; zéro à deux sont autorisés.
La règle s’applique à ram:SpecifiedTaxRegistration dans les informations du fabricant d’un produit d’une ligne de facture.
rule/@context)assert/@test)