Le montant de TVA de la catégorie de TVA (BT-117) = le montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) x (le taux de la catégorie de TVA (BT-119) / 100), arrondi à deux décimales.
Pour un type de taxe VAT, ram:CalculatedAmount ne correspond pas à ram:BasisAmount multiplié par ram:RateApplicablePercent, avec un arrondi à deux décimales. Si aucun taux n’est présent pour VAT, le montant de TVA arrondi doit être égal à zéro.
Le montant de TVA de chaque catégorie est calculé à partir de la base imposable et du taux de TVA. La facture doit respecter cette relation après arrondi à deux décimales.
Le montant de TVA indiqué ne correspond pas à la base imposable et au taux de TVA. Ajustez le montant au résultat du calcul arrondi à deux décimales.
- Vérifiez
ram:BasisAmountetram:RateApplicablePercent. - Calculez le montant de TVA à partir de ces valeurs et arrondissez-le à deux décimales.
- Indiquez le résultat dans
ram:CalculatedAmount. - Générez à nouveau la facture et vérifiez-la une nouvelle fois.
<ram:ApplicableTradeTax> <ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode> <ram:BasisAmount>100.00</ram:BasisAmount> <ram:RateApplicablePercent>19</ram:RateApplicablePercent> <ram:CalculatedAmount>20.00</ram:CalculatedAmount> </ram:ApplicableTradeTax>
<ram:ApplicableTradeTax> <ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode> <ram:BasisAmount>100.00</ram:BasisAmount> <ram:RateApplicablePercent>19</ram:RateApplicablePercent> <ram:CalculatedAmount>19.00</ram:CalculatedAmount> </ram:ApplicableTradeTax>
Détails techniques
Le test évalue ram:CalculatedAmount pour le type de taxe VAT à partir de ram:BasisAmount et de ram:RateApplicablePercent ; le résultat est arrondi à deux décimales. En l’absence de taux, le montant arrondi doit être égal à zéro.
La règle s’applique à chaque ram:ApplicableTradeTax dans les données de règlement de l’en-tête de la facture.
rule/@context)assert/@test)- 2023-05-122023-05-12 · AddedTest for BR-CO-17 and BR-S-09 rounding rules in UBL
- 2023-05-122023-05-12 · ChangedTests for BR-CO-17 and BR-S-09 rounding rules in CII merged
- 2023-01-312023-01-31 · AddedTest for BR-CO-17 on currencies with rounding at totals in CII.