Une sous-ligne de facture (BG-DEX-01) doit contenir exactement une « INFORMATION SUR LA TVA DE LA SOUS-LIGNE DE FACTURE » (BG-DEX-06).
Lorsqu’une cac:SubInvoiceLine contient un cac:Item, cet élément ne comporte pas exactement un élément cac:ClassifiedTaxCategory. Les informations de TVA sont donc absentes ou présentes en plusieurs exemplaires.
Chaque cac:Item présent sur une sous-ligne doit contenir exactement une catégorie de TVA. Les informations de TVA correspondantes sont ainsi sans ambiguïté.
La catégorie de TVA de l’article d’une sous-ligne est absente ou apparaît plusieurs fois. Vous pouvez limiter le nombre d’éléments cac:ClassifiedTaxCategory à un seul.
- Recherchez le
cac:Itemde lacac:SubInvoiceLineconcernée. - Vérifiez le nombre d’éléments
cac:ClassifiedTaxCategorycorrespondants. - Assurez-vous qu’un seul de ces éléments est présent.
- Générez de nouveau la facture et vérifiez-la à nouveau.
<cac:SubInvoiceLine> <cac:Item/> </cac:SubInvoiceLine>
<cac:SubInvoiceLine> <cac:Item> <cac:ClassifiedTaxCategory/> </cac:Item> </cac:SubInvoiceLine>
Détails techniques
Le test sélectionne les éléments cac:Item sous cac:SubInvoiceLine et échoue lorsqu’un tel élément ne possède pas exactement un élément enfant direct cac:ClassifiedTaxCategory. L’absence de cac:Item n’est pas détectée par ce test.
La règle s’applique à cac:Item dans chaque cac:SubInvoiceLine d’une facture UBL avec extensions.
rule/@context)assert/@test)