[BR-FXEXT-S-08ini] - Dans une ventilation de la TVA (BG-23), pour chaque valeur différente du taux de la catégorie de TVA (BT-119) pour laquelle le code de catégorie de TVA (BT-118) est égal à « S » (« Taux normal »), Valeur absolue de (montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) - ∑ montants nets de ligne de facture (BT-131) + Σ montants de Remise au niveau du document (BT-92) - Σ montants de Charges ou Frais au niveau du document (BT-99) - Σ montants de frais de service logistique (BT-x-272)) <= 0,01 * ((Nombre de montants nets de ligne de facture (BT-131) + Nombre de montants de Remise au niveau du document (BT-92) + Nombre de montants de Charges ou Frais au niveau du document (BT-99) + Nombre de montants de frais de service logistique (BT-X-272)), lorsque le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) est « Taux normal » (S), mais uniquement pour les lignes pour lesquelles le « Sous-type de la ligne de facture » (BT-X-8) a la valeur « DETAIL » ou n'est pas spécifié.
Le montant de ram:BasisAmount diffère au-delà de la tolérance d’arrondi admise des montants des lignes de facture, remises, charges et frais logistiques correspondants. Le rapprochement inclut les lignes portant DETAIL ou sans motif de statut et regroupe les montants par code de catégorie S et taux de taxe.
La base imposable doit regrouper correctement les valeurs nettes des éléments de facture correspondants. S désigne les opérations au taux normal ; le regroupement par taux identique évite d’inclure des montants soumis à un autre taux.
La base imposable au taux normal ne correspond pas suffisamment aux éléments de facture associés. Ce rapprochement regroupe les montants par taux de taxe et par catégorie.
- Comparez
ram:BasisAmountaux montants nets des lignes de facture, remises, charges et frais logistiques concernés. - Vérifiez
TradeLineItem.LineTotalAmountetAbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmountpour la catégorieSet le même taux de taxe. - Ne prenez en compte que les lignes portant
DETAILou sans motif de statut ; le total n’est pas regroupé en plus par motif d’exonération. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la une nouvelle fois.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)AssociatedDocument.LineStatusReasonCode(BT-X-8)LineStatusReasonCodes(BT-X-8)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)
Détails techniques
Le test totalise les montants par ram:RateApplicablePercent et par catégorie S, sans utiliser les motifs d’exonération comme critères de regroupement. Les montants sont arrondis à deux décimales ; l’écart admis est de 0,01 par ligne, remise ou charge, ou frais logistique pris en compte.
La règle s’applique à chaque ventilation de la TVA au niveau du document dans ram:ApplicableTradeTax, avec le code de catégorie S et le type de taxe VAT. Elle compare la base imposable aux éléments de facture ayant le même taux de taxe.
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