[BR-FXEXT-S-09b] - Pour chaque valeur différente du taux de la catégorie de TVA (BT-119) pour laquelle le code de catégorie de TVA (BT-118) est égal à « S » (« Taux normal »), Valeur absolue de (montant de taxe de la catégorie de TVA (BT-117) - montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) multiplié par le taux de la catégorie de TVA (BT-119)/100) <= 0,01 * ((Nombre de montants nets de ligne de facture (BT-131) + Nombre de montants de Remise au niveau du document (BT-92) + Nombre de montants de Charges ou Frais au niveau du document (BT-99) + Nombre de montants de frais de service logistique (BT-X-272)), lorsque le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) est « Taux normal » (S), et que le taux de TVA (BT-152, BT-96, BT-103, BT-X-274) est égal au taux de la catégorie de TVA (BT-119), et uniquement pour les lignes pour lesquelles le « Sous-type de la ligne de facture » (EXT-FR-FE-163 / BT-X-8) a la valeur « DETAIL » ou n'est pas spécifié, ou la même règle mais en tenant également compte des motifs d'exonération en texte (BT-120) et en code (BT-121) dans BG-23 et des motifs d'exonération sur chaque ligne (BT-X-96 / BT-X-97), sur les Remises au niveau du document (BT-173 / BT-174), sur les Charges ou Frais au niveau du document (BT-175 / BT-176) et sur les frais de service logistique (BT-X-591 / BT-X-592). L'une des deux règles doit être suivie, étant entendu que seule la seconde devra finalement être suivie.
Le montant de TVA indiqué dans ram:CalculatedAmount diffère trop du résultat de ram:BasisAmount multiplié par ram:RateApplicablePercent et arrondi à deux décimales. Le test tolère 0,01 par ligne de facture, remise, majoration ou service logistique pris en compte ; il accepte un décompte avec ou sans rapprochement des données d’exonération.
Pour la catégorie S, la TVA est calculée à partir de la base imposable et du taux applicable. Le montant de TVA indiqué doit correspondre à ce résultat dans la tolérance d’arrondi autorisée.
Le montant de TVA de catégorie S ne correspond pas suffisamment au calcul fondé sur la base imposable et le taux. Vérifiez également quels montants associés sont pris en compte dans le calcul de la tolérance.
- Calculez le montant de TVA attendu à partir de
ram:BasisAmountet deram:RateApplicablePercent, puis comparez-le àram:CalculatedAmount. - Vérifiez
TaxCategoryCodes,TradeLineItem.LineTotalAmountetAbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmountpour les montants pris en compte dans le calcul de la tolérance. - Vérifiez que
AssociatedDocument.LineStatusReasonCodeouLineStatusReasonCodesvautDETAILou est absent, et que la catégorie, le taux et, le cas échéant, les données d’exonération correspondent. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la à nouveau.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)AssociatedDocument.LineStatusReasonCode(BT-X-8)LineStatusReasonCodes(BT-X-8)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)
Pour la tolérance d’arrondi, les montants peuvent être comptés avec des données d’exonération correspondantes ou tous les montants de même catégorie et de même taux peuvent être comptés.
Détails techniques
Compare ram:CalculatedAmount à ram:BasisAmount multiplié par ram:RateApplicablePercent et arrondi à deux décimales. La tolérance est de 0,01 multiplié par le nombre d’entrées pertinentes ; le test prévoit deux modes de décompte, avec ou sans filtre sur les données d’exonération.
La règle s’applique à ram:ApplicableTradeTax de catégorie S dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement et vérifie le calcul du montant de TVA à partir de la base imposable et du taux.
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