Pour chaque valeur différente du taux de catégorie de TVA (BT-119) pour laquelle le code de catégorie de TVA (BT-118) est « Taux normal », le montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) dans une ventilation de la TVA (BG-23) doit être égal à la somme des montants nets des lignes de facture (BT-131) plus la somme des montants des charges au niveau du document (BT-99) moins la somme des montants des remises au niveau du document (BT-92) dont le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-102, BT-95) est « Taux normal » et dont le taux de TVA (BT-152, BT-103, BT-96) est égal au taux de catégorie de TVA (BT-119).
Pour au moins un taux de TVA, le ram:BasisAmount de la ventilation de la TVA de catégorie S ne correspond pas à la somme des montants nets des lignes de facture correspondantes, augmentée des frais correspondants au niveau du document et diminuée des remises correspondantes au niveau du document. Les lignes et les frais ou remises concernés doivent relever de la catégorie S et avoir le même taux de TVA.
Pour chaque taux de TVA de la ventilation, le montant imposable doit provenir des lignes de facture, des frais et des remises ayant exactement la même catégorie et le même taux. Cela évite de regrouper différents taux de TVA dans un même montant imposable.
Pour au moins un taux de TVA, le montant de la ventilation de la TVA pour S ne correspond pas aux lignes de facture et aux remises ou frais correspondants au niveau du document. Vous pouvez rapprocher les montants pour chaque taux.
- Vérifiez
TradeLineItem.TaxCategoryCodeetTradeLineItem.TaxPercentpour les lignes de facture concernées. - Comparez les montants
TradeLineItem.LineTotalAmountpour chaque taux de TVA auram:BasisAmountcorrespondant. - Incluez les remises et frais correspondants au moyen de
AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmountet vérifiez leur catégorie et leur taux avecTaxCategoryCodes. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la une nouvelle fois.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)TradeLineItem.TaxCategoryCode(BT-151)TradeLineItem.TaxPercent(BT-152)
Détails techniques
Le test parcourt les valeurs de ram:RateApplicablePercent et compare, pour chacune d’elles, ram:BasisAmount à la somme des montants correspondants de ram:LineTotalAmount, augmentée des frais catégorisés au niveau du document et diminuée des remises.
La règle s’applique à chaque ventilation de la TVA ram:ApplicableTradeTax avec ram:CategoryCode S dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement.
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