Dans une ventilation de la TVA (BG-23) où le code de catégorie de TVA (BT-118) est « Taux zéro », le montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) doit être égal à la somme des montants nets des lignes de facture (BT-131) moins la somme des montants des remises au niveau du document (BT-92) plus la somme des montants des charges au niveau du document (BT-99) dont les codes de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102) sont « Taux zéro ».
Le ram:BasisAmount de la ventilation de la TVA avec ram:CategoryCode Z ne correspond pas à la somme des montants nets des lignes de facture de catégorie Z, augmentée des frais correspondants au niveau du document et diminuée des remises correspondantes au niveau du document. Les sommes sont arrondies à deux décimales.
Le montant imposable de la catégorie Z doit être établi à partir des montants nets des lignes de facture correspondantes, ainsi que des frais et remises au niveau du document attribués à cette catégorie. Cette concordance assure la cohérence entre le montant de la ventilation de la TVA et les montants de la facture qui le composent.
Le montant de la ventilation de la TVA pour Z ne correspond pas aux lignes de facture et aux remises ou frais correspondants au niveau du document. Vous pouvez rapprocher les montants et leur catégorie de TVA.
- Vérifiez que les lignes de facture concernées sont attribuées à la catégorie
ZdansTradeLineItem.TaxCategoryCode. - Comparez leurs montants
TradeLineItem.LineTotalAmountauram:BasisAmountde la ventilation de la TVA. - Incluez les remises et frais attribués au moyen de
AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmountet vérifiez leur catégorie avecTaxCategoryCodes. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la une nouvelle fois.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)TradeLineItem.TaxCategoryCode(BT-151)TradeLineItem.TaxType(BT-151-0)
Détails techniques
Le test compare ram:BasisAmount aux sommes arrondies à deux décimales de ram:LineTotalAmount pour les lignes de facture de catégorie Z, augmentées des frais correspondants au niveau du document et diminuées des remises.
La règle s’applique à la ventilation de la TVA ram:ApplicableTradeTax avec ram:CategoryCode Z dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement.
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