La valeur de 'ram:TypeCode' n'est pas autorisée.
La valeur non vide de ram:TypeCode ne figure pas dans la liste de codes prévue pour ce champ. Une valeur vide satisfait également ce contrôle précis.
ram:TypeCode indique le type de taxe de la ligne de facture. Une valeur non vide doit appartenir à la liste de codes définie pour ce champ afin que l’information fiscale puisse être classée sans ambiguïté.
La valeur de ram:TypeCode sur la ligne de facture ne correspond pas à la liste de codes prévue. Une valeur autorisée permet d’identifier clairement l’information fiscale.
- Vérifiez la valeur de ram:TypeCode sur la ligne de facture concernée.
- Comparez la valeur non vide aux codes autorisés pour ram:TypeCode.
- Générez à nouveau la facture et vérifiez-la de nouveau.
Détails techniques
Le contrôle accepte une valeur vide ou une valeur présente dans codedb/cl[@id=9]/enumeration.
La règle s’applique à ram:TypeCode dans les informations de TVA d’une ligne de facture.
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