[BR-FXEXT-O-08ini] - Dans une ventilation de la TVA (BG-23) où le code de catégorie de TVA (BT-118) est égal à « O » (« Non soumis à la TVA »), Valeur absolue de (montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) - ∑ montants nets des lignes de facture (BT-131) + Σ montants des remises au niveau du document (BT-92) - Σ montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) - Σ montants des frais de service logistique (BT-x-272)) <= 0,01 * ((Nombre de montants nets des lignes de facture (BT-131) + Nombre de montants des remises au niveau du document (BT-92) + Nombre de montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) + Nombre de montants des frais de service logistique (BT-X-272)), où le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) est « Non soumis à la TVA » (O), mais uniquement pour les lignes pour lesquelles le « Sous-type de la ligne de facture » (BT-X-8) a la valeur « DETAIL » ou n’est pas spécifié.
Le montant ram:BasisAmount diffère au-delà de la tolérance de la somme des montants associés aux lignes de facture, remises, majorations et services logistiques. Le rapprochement utilise les montants de catégorie O ; les lignes de facture dont ram:LineStatusReasonCode est différent de DETAIL sont exclues.
La base imposable des montants non soumis à la TVA doit être calculée à partir des montants de catégorie O. La règle tolère un écart d’arrondi de 0,01 par montant pris en compte.
La base imposable de la ventilation de TVA O ne correspond pas suffisamment aux montants associés de catégorie O. Vérifiez les lignes de facture ainsi que les remises, majorations et montants logistiques au niveau du document.
- Comparez
ram:BasisAmountaux montants des lignes de facture, remises, majorations et montants logistiques de catégorieO. - Vérifiez
TaxCategoryCodes,TradeLineItem.LineTotalAmountetAbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount. - Vérifiez que
AssociatedDocument.LineStatusReasonCodeouLineStatusReasonCodesvautDETAILou est absent. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la à nouveau.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)AssociatedDocument.LineStatusReasonCode(BT-X-8)LineStatusReasonCodes(BT-X-8)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)
Détails techniques
Additionne les montants de catégorie O sans filtrer selon les motifs d’exonération et compare le résultat à ram:BasisAmount. L’écart autorisé est de 0,01 par montant pris en compte.
La règle s’applique à la ventilation de TVA ram:ApplicableTradeTax de catégorie O dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement.
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