[BR-FXEXT-O-08rev] - Dans une ventilation de la TVA (BG-23) où le code de catégorie de TVA (BT-118) est égal à « O » (« Non soumis à la TVA »), Valeur absolue de (montant taxable de la catégorie de TVA (BT-116) - ∑ montants nets des lignes de facture (BT-131) + Σ montants des remises au niveau du document (BT-92) - Σ montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) - Σ montants des frais de service logistique (BT-x-272)) <= 0,01 * ((Nombre de montants nets des lignes de facture (BT-131) + Nombre de montants des remises au niveau du document (BT-92) + Nombre de montants des charges ou frais au niveau du document (BT-99) + Nombre de montants des frais de service logistique (BT-X-272)), où le code de catégorie de TVA (BT-151, BT-95, BT-102, BT-X-273) est « Non soumis à la TVA » (O) et, le cas échéant, le code du motif d’exonération de TVA et de spécification (BT-195, BT-174 et BT-176 et BT-X-592) ainsi que le texte du motif d’exonération de TVA (BT-194, BT-173 et BT-175 et BT-X-591) sont identiques au code du motif d’exonération de TVA et de spécification (BT-121) et au texte du motif d’exonération de TVA (BT-120) de la catégorie de TVA, mais uniquement pour les lignes pour lesquelles le « Sous-type de la ligne de facture » (BT-X-8) a la valeur « DETAIL » ou n’est pas spécifié.
Le montant de ram:BasisAmount diffère trop des montants des lignes de facture, remises, majorations et montants logistiques avec des données d’exonération correspondantes. La catégorie O et les codes et textes d’exonération correspondants sont pris en compte ; les lignes de facture ne sont comptées que si ram:LineStatusReasonCode est absent ou vaut DETAIL.
Les montants de catégorie O contribuent ensemble à la base imposable uniquement lorsque leurs données d’exonération correspondent à celles de la ventilation de TVA. L’écart autorisé est de 0,01 par montant pris en compte.
La base imposable de la ventilation de TVA O ne correspond pas suffisamment aux montants ayant les mêmes données d’exonération. Rapprochez les lignes de facture et les montants au niveau du document correspondants.
- Comparez
ram:BasisAmountaux montants des lignes de facture, remises, majorations et montants logistiques de catégorieO. - Vérifiez
TaxCategoryCodes,TradeLineItem.LineTotalAmountetAbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount. - Assurez-vous que le code et le texte du motif d’exonération correspondent et que
AssociatedDocument.LineStatusReasonCodeouLineStatusReasonCodesvautDETAILou est absent. - Générez de nouveau la facture et vérifiez-la à nouveau.
TaxCategoryCodes(BT-151; BT-95; BT-102; BT-118)AbstractTradeAllowanceCharge.ActualAmount(Document level allowance: BT-92; Document level charge: BT-99)AssociatedDocument.LineStatusReasonCode(BT-X-8)LineStatusReasonCodes(BT-X-8)TradeLineItem.LineTotalAmount(BT-131)
Détails techniques
Additionne les montants par catégorie O et selon le code et le texte normalisés du motif d’exonération ; les lignes de facture sont également limitées au sous-type DETAIL ou à l’absence de ram:LineStatusReasonCode. Le résultat est comparé à ram:BasisAmount avec une tolérance de 0,01 par montant.
La règle s’applique à la ventilation de TVA ram:ApplicableTradeTax de catégorie O dans ram:ApplicableHeaderTradeSettlement.
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