Le montant total de TVA de la facture et le montant total de TVA de la facture en devise de comptabilisation doivent avoir le même signe opérationnel.
Le montant de TVA dans la devise de TVA et celui dans la devise du document ont des signes différents : l’un est négatif tandis que l’autre est nul ou positif, ou inversement.
La règle assure la cohérence du sens des montants de TVA dans les deux devises. Un montant inférieur à zéro doit l’être dans les deux devises ; un montant nul ou supérieur doit l’être également dans les deux.
Le montant de TVA dans la devise de TVA a un signe différent de celui du montant dans la devise du document. Harmonisez les signes des deux montants.
- Repérez les deux éléments
ram:TaxTotalAmountdansram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. - Comparez le montant dans la devise de la facture à celui dans la devise indiquée par
ram:TaxCurrencyCode. - Assurez-vous que les deux montants sont soit négatifs, soit nuls ou positifs.
- Générez à nouveau la facture et vérifiez-la.
<ram:ApplicableHeaderTradeSettlement> <ram:TaxCurrencyCode>USD</ram:TaxCurrencyCode> <ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation> <ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">-10.00</ram:TaxTotalAmount> <ram:TaxTotalAmount currencyID="USD">11.00</ram:TaxTotalAmount> </ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation> </ram:ApplicableHeaderTradeSettlement>
<ram:ApplicableHeaderTradeSettlement> <ram:TaxCurrencyCode>USD</ram:TaxCurrencyCode> <ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation> <ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">-10.00</ram:TaxTotalAmount> <ram:TaxTotalAmount currencyID="USD">-11.00</ram:TaxTotalAmount> </ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation> </ram:ApplicableHeaderTradeSettlement>
Détails techniques
Le test ne s’applique pas si ram:TaxCurrencyCode ou un élément ram:TaxTotalAmount dans la devise du document est absent. Sinon, les deux montants doivent être soit inférieurs à zéro, soit supérieurs ou égaux à zéro.
La règle s’applique aux montants de TVA dans ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation, au sein de ram:ApplicableHeaderTradeSettlement, lorsque ram:TaxCurrencyCode et un montant dans la devise du document sont présents.
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